En tant que français, il est tentant de penser que l’assurance maladie française offre une protection complète et illimitée en toutes circonstances, y compris à l’étranger. Cependant, la réalité est beaucoup plus complexe. Il est crucial de comprendre que la couverture médicale varie en fonction de la durée de votre séjour et de votre statut lorsque vous vivez à l’étranger. Voici comment cela fonctionne.
Lorsque vous êtes salarié détaché ou indépendant en auto-détachement, vous bénéficiez de la couverture Sécu pendant toute la durée de votre mission de détachement, avec une limite de 24 mois maximum.
Les soins reçus dans votre pays de détachement sont couverts par la CPAM ou la caisse maladie locale (qui se fait rembourser par la CPAM), selon votre pays de détachement. En Europe et certains pays avec des conventions bilatérale de sécurité sociale, vous pouvez être pris en charge directement par la caisse locale. Pour les autres destinations, il faudra avancer vos frais et transmettre vos demandes de remboursement à la Sécu. Enfin, pour les soins reçus en France, vous êtes couvert comme d’habitude.
Lorsque vous êtes expatrié, quel que soit votre statut, c’est le principe de territorialité qui définit le régime de sécurité sociale auquel vous appartenez (France ou étranger) ; sauf exceptions comme les détachés. En effet, un expatrié dépend généralement de la Sécu de son pays de résidence principale (cf. service public).
La France est considérée comme votre résidence principale, si vous y séjournez au moins 183 jours par an (6 mois). Toutefois, cela ne vous assure pas pour autant une couverture de l’assurance maladie ; votre statut à l’étranger doit être pris en compte : vacancier, étudiant, travailleur, en recherche d’emploi, retraité ou globetrotter (cf. ameli.fr).
En tant que résident réel en France et affilié Sécu, l’assurance maladie peut prendre en charge vos soins urgents et inopinés à l’étranger, à l’occasion de séjours temporaires de moins de 90 jours consécutifs. Elle effectue les remboursements sur la base des tarifs français et peut demander des justificatifs. Les mêmes conditions s’appliquent aux études à l’étranger de moins de 6 mois.
Lorsque vous cessez d’être résident permanent en France, vous devez déclarer votre transfert de résidence à l’assurance maladie avant votre départ, et rendre votre carte vitale. Votre couverture Sécu cesse dès votre départ, il ne faut pas compter sur les 90 jours de couverture accordés aux voyages de courte durée. De même pour les voyageurs longue durée (plus de 90 jours).
Selon votre destination, le rattachement au régime local sera plus ou moins complexe. Au sein de l’EEE et avec les pays signataires d’une convention bilatérale de sécurité sociale, le formulaire S1 facilite les démarches.
Pour palier à l’absence de couverture de la Sécu ou à une couverture locale insuffisante ou inaccessible, une assurance voyage (pour les séjours jusqu’à 12 mois) ou expatrié (pour les séjours de 12 mois et plus) sera nécessaire ; au risque d’aller au-devant de graves ennuis (dont financiers).
Si vous voyagez ponctuellement à l’étranger et que votre résidence réelle reste en France, vous êtes couvert aux conditions prévues pour les soins à l’étranger dans le cadre de courts séjours. Selon votre destination de vacances, il est recommandé de souscrire une assurance voyage pour ne pas avoir à avancer les frais et pour obtenir un remboursement en corrélation avec le niveau de frais de santé du pays de destination.
Si vous êtes expatrié, solliciter le conseil d’un expert en assurance santé internationale vous permet d’identifier plus rapidement l’offre qui correspond à vos besoins, et de comprendre son contenu et fonctionnement, et éviter ainsi les mauvaises surprises. Contactez nos conseillers pour plus de conseils.
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