Les contrats d’assurance santé expatriés incluent généralement des exclusions, qui visent à maîtriser leurs coûts, à limiter les risques assurés et à prévenir les abus potentiels.
Attention : ces exclusions varient selon les contrats et les assureurs. La liste suivante est donnée à titre indicatif, pour présenter les exclusions les plus courantes des assurances expatriés.
Parmi les exclusions les plus fréquemment rencontrées dans les contrats santé pour expatriés, vous retrouverez :
Toute pathologie diagnostiquée, traitée ou signalée avant la souscription (par exemple : diabète, cancer, maladies chroniques, handicaps, séquelles d’accident) peut faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive, même si cela dépend fortement de la politique de l'assureur.
Bien que ces pathologies soient généralement exclues des conditions générales, certains assureurs expatriés peuvent les intégrer à la couverture, en tout ou en partie, après analyse du questionnaire médical. A la souscription, le médecin-conseil peut alors proposer des conditions spécifiques, telles qu’une surprime, un délai de carence, ou le maintien de l’exclusion.
Pour en savoir davantage à ce sujet, consultez notre page complète sur les conditions préexistantes.
Une grossesse en cours au moment de la souscription est généralement considérée comme condition préexistante (y compris par la CFE) et les frais liés à la maternité sont exclus en conséquence. Par ailleurs, certaines formules ne couvrent pas automatiquement la maternité : l’absence de garantie spécifique signifie que les frais liés à une grossesse ou un accouchement sont également exclus du contrat.
En revanche, une future grossesse peut être couverte selon les garanties souscrites, sous réserve d’un délai de carence, qui varie le plus souvent entre 9 mois (minimum) et 12 mois. Consultez notre dossier maternité et grossesse pour plus d'information.
Sont exclus tous les actes jugés non indispensables d’un point de vue médical : chirurgie plastique à visée esthétique (non reconstructive), certains soins dentaires à visée purement esthétique (comme les aligneurs ou gouttières), ainsi que les produits de parapharmacie et compléments alimentaires. De même, les soins de confort ou non médicalement justifiés (comme un certificat pour la pratique de sport), ainsi que les soins dont les montants sont jugés déraisonnables par rapport aux standards privés locaux (UCR) sont exclus (ou pénalisés financièrement).
A noter, certains contrats santé expatriés excluent explicitement les traitements de fertilité, ainsi que certains traitements contraceptifs.
Les cures thermales, centres de convalescence, thalassothérapie, cures de désintoxication, etc. sont également exclus des garanties santé. Mais certaines assurances françaises pour expatriés peuvent le prévoir, si une justification médicale est reconnue et selon les garanties souscrites.
Les frais consécutifs à l’abus d’alcool ou de drogues, à la tentative de suicide, ou à la participation volontaire à des actes violents (tels que rixes, duels ou émeutes) ne sont pas couverts. Les accidents liés à une activité sportive professionnelle, ainsi qu'à des sports extrêmes (parachutisme, plongée avec bouteilles, alpinisme, sport automobile, sports de combat) sont systématiquement écartés de la couverture.
Concernant les sports à risque, toutes les assurances internationales n'excluent pas les mêmes activités sportives, notamment en ce qui concerne la plongée par exemple. Il est donc important de vérifier ce point à la souscription, si une pratique sportive particulière est envisagée.
Les conséquences médicales résultant de circonstances exceptionnelles telles que des guerres, émeutes, actes de terrorisme ou catastrophes naturelles sont excluses. De même certains pays à haut risque sont systématiquement exclus par l'assureur (Corée du Nord, Syrie, pays en guerre...). La liste est régulièrement mise à jour selon les recommandations gouvernementales.
La couverture des assurances santé expatriés est définie géographiquement. Elle s’applique principalement dans le pays de résidence, et éventuellement dans les pays inclus dans la même zone ou une zone inférieure. En revanche, les soins pratiqués en dehors de cette zone peuvent être exclus, notamment en cas de séjour prolongé ou pour un déplacement volontaire à visée médicale.
Des exceptions existent toutefois pour les voyages occasionnels, professionnels (mission) ou personnels (vacances...). Selon le contrat, une prise en charge temporaire peut être prévue, généralement pour une durée de 30 à 90 jours consécutifs maximum, et dans les limites de l’urgence médicale (sans lien avec une pathologie connue) ou de l'accident.
Le non-respect de l’obligation d’entente préalable, les factures non justifiées médicalement ou les soins engagés avant la date d’effet du contrat peuvent être refusés.
Avant de souscrire, il est essentiel de lire attentivement les conditions générales et de compléter avec précision le questionnaire médical, pour éviter toute mauvaise surprise lors d’une demande de remboursement.
En cela, nos conseillers peuvent bien évidemment vous aider.
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