Oui, une assurance santé expatrié peut couvrir certains de vos antécédents médicaux, y compris les maladies chroniques. Cependant, cette couverture dépend des conditions définies par l'assureur à la souscription, il n'existe pas de règle universelle pour ces pathologies de longue durée.
Les critères d'acceptation et les modalités de prise en charge d'une maladie chronique préexistante au contrat varient d'une assurance santé internationale à l'autre. Plusieurs facteurs sont pris en compte pour évaluer la situation : la nature de votre maladie chronique, son coût estimé dans votre pays d'expatriation et votre état de santé général.
La prise en charge d'une maladie chronique déjà connue, ne peut se faire qu'à condition qu’elle ait été déclarée au moment de la souscription via le questionnaire médical. Ce dernier sera examiné par le Médecin Conseil de l'assureur.
Selon votre situation, le service médical peut décider :
| Décision de l'assureur | Conséquences |
| Acceptation sans réserve | Couverture intégrale aux conditions initiales |
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Acceptation avec majoration de cotisation |
Couverture intégrale moyennant une prime plus élevée (pouvant aller de +10% à +200% et plus) |
| Exclusion partielle | Aucune prise en charge des frais liés à la maladie chronique exclue |
| Refus total | Aucune couverture possible auprès de cet assureur |
Il est indispensable de fournir des informations exactes dès le départ, ainsi que tous documents médicaux pertinents (rapports médicaux récents, résultats d’examens, traitements en cours), afin d'éviter les délais de traitement liés à des demandes complémentaires ou tout litiges ultérieurs.
Pour en savoir plus sur la transmission des informations médicales, consultez notre page dédiée au Questionnaire de santé et Secret Médical.
Dans le cas des contrats expatriés régis par le droit français (ou luxembourgeois), la réglementation impose une protection renforcée. Une fois la maladie chronique acceptée par l’assureur, la couverture :
Ne peut pas être modifiée unilatéralement en cours de contrat ou au renouvellement par l'assureur (franchise, résiliation ou autre) ;
Ne peut pas faire l’objet d’une exclusion rétroactive ou d’une hausse spécifique de prime ultérieurement (sauf cas de fausse déclaration).
L'assureur sera tenu de rembourser intégralement tous les frais liés à la pathologie déclarée, selon les garanties prévues (consultations, hospitalisations, etc.), sans pouvoir augmenter spécifiquement votre prime (en dehors des revalorisations usuelles annuelles) ou résilier votre contrat.
En revanche, la pluspart des contrats santé expatriés souscrits hors droit français ou luxembourgeois n’offrent pas ce niveau de sécurité.
Certains assureurs prévoient notamment :
L’exclusion automatique des frais liés aux maladies chroniques préexistantes (et autres antécédents).
De limiter ou exclure les maladies chroniques des garanties des formules de base (préexistantes ou à venir) ;
Une garantie plafonnée par année ou par contrat, dédiée aux chronic conditions ou serious diseases (ex. : 10 000 € par an, ou 50 000 € sur toute la durée du contrat) ;
Une réévaluation annuelle des conditions individuelles du contrat : hausse tarifaire, exclusion, ajout de franchise ou non-renouvellement.
Ces limitations concernent aussi bien les maladies préexistantes que celles développées après l’adhésion, dès lors qu’elles sont considérées comme long term conditions.
En cas de refus total de couverture (ou d'exclusion de votre maladie chronique préexistante) par la mutuelle expatrié sélectionnée, nos conseillers International Santé peuvent vous orienter vers d'autres assureurs susceptibles d'accepter votre dossier sous conditions de majoration de tarif.
S'affilier à la CFE est également une bonne alternative pour couvrir les maladies chroniques préexistantes. Elle permet de prendre en charge vos frais en partie (pas à 100%), si la complémentaire applique une exclusion ou si vous êtes refusé.
Pour aller plus loin, consultez notre dossier sur les conditions préexistantes.
En résumé, les maladies chroniques peuvent être couvertes par une assurance santé expatrié, à condition qu’elles soient déclarées et acceptées par l’assureur. La réglementation applicable (droit français vs étranger) joue un rôle dans l'étendue de la couverture. Certaines assurances incluront automatiquement des limites sur les maladies graves ou de longue durée, qu’elles soient connues ou non au moment de la souscription.
Afin d’obtenir rapidement une couverture optimale et éviter tout stress inutile, n’hésitez pas à contacter notre équipe, qui saura vous accompagner efficacement dans vos démarches.
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