L'essentiel sur les conditions pré-existantes
Toutes les assurances voyages de longue durée du marché prévoient cette exclusion, elle est inscrite aux conditions générales du contrat.
Les garanties de ces contrats sont faites pour couvrir uniquement les frais urgents et inopinés. Un traitement régulier ou des frais ponctuels liés à un état de santé découlant d’une pathologie ou d’un accident antérieur ne peuvent pas entrer dans la définition de la garantie.
Ces formules ont une vocation temporaire, un assureur ne pourrait pas prendre en charge des traitements réguliers, même sur seulement 9 à 12 mois sur un produit qu’il facture entre 30 et 150 € / mois selon les âges et les garanties.
Les cotisations perçues par l’assureur seraient ensuite rapidement insuffisantes pour payer les autres soins. Il devrait alors rapidement augmenter les tarifs de 100% ou 200% et les cotisations deviendraient trop élevées pour séduire de nouveaux assurés.
Certaines assurances temporaires ont un questionnaire de santé, d’autres non.
Sur notre comparateur, les offres April International et ASFE-MSH ont un questionnaire, les autres n’en n'ont pas.
Pour ces assureurs, l’assuré doit répondre à une dizaine de questions lui permettant d’expliquer ces éventuelles conditions médicales existantes. Il faut répondre de manière sincère et exhaustive.
Dans les questionnaires, on trouve souvent les termes « affection », « maladie », « symptôme » et les assurés ne savent ce qu'ils englobent. La réponse la plus simple est certainement de dire « C’est ce que vous pouvez déclarer à votre médecin quand vous lui expliquez le but de votre visite. ». Vous devez répondre à l'assureur comme vous parleriez à votre médecin.
Le service médical de l'assureur étudie alors le dossier :
- S’il l’accepte sans restriction précise, les conditions médicales pré-existantes déclarées sont alors couvertes.
- S’il propose une exclusion, l’assuré peut ou non l’accepter. S’il la refuse, la demande de souscription est annulée.
- Il peut refuser de mettre en place le contrat.
Ces contrats peuvent être souscrits après le départ et leur couverture est généralement immédiate.
Pour les contrats qui n'ont pas de questionnaire de santé, il y a une exclusion systématique dans leurs conditions générales. Elle peut s’exprimer de différentes manières :
Dans la définition de ce qui est couvert : "Le contrat couvre toute altération de santé ou toute atteinte corporelle constatée par une autorité médicale habilitée alors que le contrat est en vigueur."
Ici, si on couvre uniquement ce qui est postérieur à l’entrée en vigueur, on exclut implicitement ce qui est pré-existant.
Dans les exclusions générales : "Le contrat exclut les maladies préexistantes.
La maladie préexistante est définie par : Affection médicale qui s’est manifestée avant la prise d’effet du contrat. Est considérée comme maladie préexistante toute affection de ce type dont vous avez eu connaissance, ou dont vous auriez raisonnablement pu avoir connaissance au moment de la prise d’effet du contrat."
Ici, on explique exactement ce qui est exclu.
Ces contrats doivent généralement être souscrits avant le départ ou exigent d'avoir un domicile dans l'UE au moment de la souscription. Ils peuvent aussi avoir un délai de carence d'une dizaine de jours pour les personnes qui souscrivent après le départ.
Il convient de visiter son médecin avant de partir pour savoir si le voyage est compatible avec cet état de santé.
Il faudra éventuellement prévoir le traitement pour la durée du séjour car le renouvellement d’ordonnance ne sera pas possible à l’étranger.
Il est possible d’adhérer à la CFE avant de partir. Il s’agit de la Caisse des Français de l’Etranger qui couvre tous les frais médicaux à l’étranger, sans exclusion des conditions pré-existantes.
Son remboursement n’est cependant pas intégral et dépend du pays où sont effectués les soins et du type de soins.
Pour les personnes en ALD auprès de la Sécu, la CFE peut reprendre le dossier ALD et ainsi offrir un remboursement majoré.
Attention, la CFE ne se chargera toutefois pas de l’assistance ou du rapatriement.
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