Découvrez notre dossier spécial assurance santé en Nouvelle-Zélande
La Nouvelle-Zélande dispose d'un système de santé public de qualité, offrant des soins gratuits ou subventionnés pour les résidents permanents. Cependant, les délais d'attente pour certains traitements peuvent être significatifs. Les expatriés sans résidence permanente doivent souvent payer pour l'accès aux soins ou souscrire une assurance santé privée. Une assurance santé pour expatriés est recommandée pour couvrir les frais médicaux imprévus et offrir une plus grande liberté de choix dans les soins privés, assurant une prise en charge rapide et efficace.
| Dépenses de santé par habitant et par an | 4420€ |
| Augmentation annuelle moyenne des coûts de santé | 6.1% |
| Taux de remboursement CFE hospitalisation | 42% |
| Nombre d'assureurs présentant des offres | 21 |
| Coût garantie hospitalisation à 30 ans /an | 569€ |
| Coût garantie hospitalisation à 50 ans /an | 1173€ |
Lors d’une expatriation en Nouvelle-Zélande, l'affiliation au régime santé local dépend principalement de votre statut de résident.
Le système public, financé par des subventions gouvernementales, couvre notamment les urgences, les hospitalisation, les consultations chez les médecins généralistes (GPs) et les certains médicaments, mais uniquement pour les résidents permanents, les citoyens et certains titulaires de visas de longue durée (comme les visas de travail de plus de deux ans).
Les expatriés en séjour temporaire (visiteurs, étudiants ou travailleurs en mission courte, dont PVT) doivent s’appuyer sur une assurance privée, car ils ne sont pas éligibles aux services publics subventionnés. Dans ce cas, une assurance internationale, de voyage ou expatrié, apportera une couverture idéale aux voyageurs.
La Nouvelle-Zélande bénéficie d'une situation sanitaire favorable avec des standards de santé publique élevés. Les autorités sanitaires recommandent d'être à jour dans vos vaccinations, notamment la diphtérie-tétanos-poliomyélite (DTP) et rougeole-oreillons-rubéole (ROR). Des cas de rougeole ont été signalés dans la région d'Auckland, ce qui renforce la nécessité d'une protection vaccinale adéquate. Concernant la Covid-19, les mesures restrictives ont été levées, mais il est conseillé aux voyageurs de consulter régulièrement les sites d'Immigration New Zealand et du ministère néo-zélandais de la Santé pour se tenir informés des éventuelles évolutions.
Les autorités sanitaires néo-zélandaises recommandent des mesures d'hygiène préventives telles que le lavage fréquent des mains et l'application des règles d'étiquette en matière de toux et d'éternuement pour limiter la propagation des maladies respiratoires.
Pour les médicaments sur ordonnance, vérifiez leur légalité en Nouvelle-Zélande, car certains peuvent être interdits. Prévoyez une réserve suffisante, conservez-les dans leur emballage d'origine, transportez-les dans votre bagage à main et gardez une copie de vos ordonnances.
La Nouvelle-Zélande possède un système de santé reconnu internationalement pour sa grande qualité. Sa population illustre bien les bons soins reçus avec une espérance de vie moyenne de 81,5 ans. Les infrastructures médicales sont modernes et bien équipées, tandis que les médecins et le personnel infirmier bénéficient d'une formation de haut niveau, garantissant des standards de soins élevés pour tous les patients. Le réseau hospitalier est bien développé avec une quarantaine d'hôpitaux publics répartis sur l'ensemble du territoire, offrant ainsi une bonne accessibilité géographique aux soins à toute la population.
Le secteur public néo-zélandais, financé par les impôts, assure une couverture sanitaire complète incluant consultations, hospitalisations et soins d'urgence. La qualité des soins y est excellente, comparable aux meilleurs standards européens, avec des professionnels hautement qualifiés et des établissements bien équipés. L'inconvénient majeur du système public réside dans les délais d'attente qui peuvent s'avérer longs pour les interventions non urgentes et les consultations spécialisées, un facteur à considérer dans votre planification médicale en tant qu'expatrié.
En complément, le secteur privé offre des avantages notables sans nécessairement présenter une qualité de soins supérieure au public. Les établissements privés permettent un accès plus rapide aux spécialistes, des délais d'attente considérablement réduits pour les traitements non urgents, ainsi que la liberté de choisir son médecin. Le confort hospitalier y est généralement supérieur, avec des chambres individuelles et des services additionnels.
Contrairement à la France où le parcours de soins est structuré autour du médecin généraliste comme pivot, la Nouvelle-Zélande offre une approche plus flexible. La première étape consiste à s’inscrire auprès d’un centre médical local, généralement affilié à une Primary Health Organisation (PHO).
Cette inscription est essentielle pour bénéficier des soins subventionnés si vous êtes éligible, notamment en tant que résident ou titulaire d’un visa de travail de plus de deux ans. Pour les expatriés non éligibles, il est toujours possible de consulter des médecins dans le secteur privé, mais les frais seront intégralement à votre charge si vous n'avez pas d'assurance complémentaire.
L’inscription dans un centre médical se fait simplement en remplissant un formulaire fourni par le personnel administratif ou médical. L'enregistrement auprès d'un GP vous permet de bénéficier d'un tarif préférentiel. Vous pouvez consulter tout autre médecin généraliste, mais il appliquera généralement un tarif majoré (casual rate). En cas de maladie chronique, les patients doivent s'inscrire au programme Care plus, pour bénéficier de soins gratuits complémentaires. Les expatriés peuvent consulter directement des spécialistes sans passer par un généraliste. Cependant, cette liberté peut entraîner des coûts plus élevés dans le secteur privé.
Il est conseillé de vérifier si le centre médical propose des services adaptés aux expatriés et si des médecins francophones sont disponibles, comme c’est le cas au Thorndon Medical Centre à Wellington où exerce le Dr Nicola Comer. Certains centres médicaux offrent des consultations en soirée ou le week-end, ce qui peut être pratique pour les personnes ayant un emploi du temps chargé.
Les soins courants en Nouvelle-Zélande restent relativement abordables pour les résidents éligibles, grâce à un système public performant; bien qu'il y ait généralement une participation de l'assuré aux coûts. Le système fonctionne par capitation (paiement forfaitaire par patient), mais les subventions ne couvrent pas tous les frais médicaux à 100%, et un copaiement reste parfois à charge du patient.
Une consultation chez un médecin généraliste (GP) coûte généralement entre 50 et 100 NZD, en fonction de la localité, du statut du patient et de la politique tarifaire du cabinet. Ainsi les zones à hauts revenus voient souvent des tarifs plus élevés appliqués. Les médecins néo-zélandais étant libre de fixer leurs prix, bien qu'un plafond soit recommandé par les autorités. En 2024, l'augmentation annuelle était de 7.76%. Certaines catégories de population (enfants de moins de 14 ans, retraités, titulaires d’une Community Services Card ou d’une High Use Health Card) bénéficient de tarifs réduits, avec des copaiements parfois limités à 15–50 NZD.
Les consultations de spécialiste dans le privé sont plus onéreuses, entre 150 et 300 NZD, pour lesquelles le patient a tout intérêt à être assuré par une assurance santé locale ou internationale. Elles seront gratuites dans le public, à condition de pouvoir attendre son tour. Les médicaments prescrits sont en grande partie pris en charge par Pharmac, l’agence nationale de financement, avec un copaiement fixe d’environ 5 NZD par médicament (pour les 20 premières prescriptions par an).
Les soins hospitaliers dans le secteur public sont gratuits pour les résidents, y compris les voyageurs en cas d'urgence vitale, mais les délais d'attente peuvent être importants. En revanche, les soins hospitaliers dans le secteur privé peuvent atteindre des montants substantiels, notamment pour les expatriés non couverts par le système public, d'où l'intérêt d'une assurance santé internationale. Les établissements privés proposent des services plus rapides et personnalisés, mais à des tarifs nettement plus élevés.
La maternité représente un poste de dépense significatif dans le privé en Nouvelle-Zélande, mais sera pris en charge gratuitement dans le public. Une grossesse sans complication suivie d'un accouchement standard peut coûter entre 5 000 et 10 000 NZD dans le privé. En cas de complications (prématurité, césarienne d'urgence, soins intensifs) avant ou pendant l'accouchement, les frais peuvent rapidement atteindre 20 000 à 30 000 NZD, voire davantage. La Caisse des Français de l'Étranger (CFE) offre une prise en charge forfaitaire limitée à environ 2 443 EUR pour un accouchement simple, ce qui peut s'avérer insuffisant localement (en secteur privé).
La Sécurité Sociale française n’est plus valable en Nouvelle-Zélande et aucune convention bilatérale n’a été signée avec le système de santé local.
La Sécu ne couvre que les touristes français, pour les séjours de courte durée (dans la limite de 90 jours consécutifs), dans le cadre d’une maladie inopinée et dans la limite de la base de remboursement française. Dans ce cas précis il faudra avancer la totalité des frais et demander un potentiel remboursement au retour en France en remplissant le formulaire S3125 (cerfa n°12267) et en joignant les factures. La demande peut à présent être transmise en ligne depuis votre espace assuré Ameli.
L’ambassade de France et le Consulat ne seront pas responsables de vos frais de santé sur place, ni de votre rapatriement. Ainsi, partir sans assurance peut potentiellement vous coûter très cher en Nouvelle-Zélande.
En cas de long séjour en Nouvelle-Zélande, votre situation dépend de votre statut professionnel. Les travailleurs détachés par une entreprise française conservent leur affiliation au régime français de sécurité sociale sans cotisation supplémentaire, généralement pour une durée maximale de 36 mois. Cette exception vous permet de bénéficier des mêmes droits qu'en France pendant la durée de votre mission. Attention, pour les pays sans accord bilatéral, l’employeur est soumis à une double cotisation quand le pays rend l'affiliation au régime local obligatoire.
Les expatriés au sens strict cessent de dépendre de la Sécurité sociale française dès leur arrivée en Nouvelle-Zélande, et dépendent alors du système de santé local s'ils remplissent les critères d'éligibilité. Ce principe de territorialité implique que vous ne bénéficiez plus des remboursements de l'Assurance Maladie française, même lors de vos séjours temporaires en France (à moins d'être retraité). En tant qu'expatrié, plusieurs options s'offrent à vous : l'affiliation seule au régime locale néo-zélandais, ou la souscription d'une assurance privée locale ou internationale (au 1er euro ou en complément CFE) en complément du régime de base. Ces alternatives seront détaillées dans les sections suivantes.
La Caisse des Français de l'Etranger (CFE) offre aux expatriés français une continuité avec le système de protection sociale français. Cette assurance n'est pas réservée uniquement aux citoyens français mais s'étend également aux ressortissants de l'Union Européenne, de l'EEE et de la Suisse. Sur le principe de l'adhésion volontaire, elle offre une couverture pour les frais de santé et la maternité, et selon vos choix, d'autres risques comme l'invalidité, les accidents du travail ou la retraite. Pour les expatriés français en Nouvelle-Zélande, la CFE facilite la réintégration dans le système français ainsi que la prise en charge des soins en France lors de retours ponctuels (via la Carte Vitale).
La Nouvelle-Zélande est classée en zone 3 dans le découpage géographique de la CFE, ce qui influence directement vos taux de remboursement. Cette classification tient compte du coût moyen des soins dans le pays (qui sont plutôt élevés). C'est une zone au sein de laquelle l'hospitalisation est remboursée à hauteur de 42% seulement. Une mutuelle complémentaire à la CFE permet de compléter les remboursements jusqu'à 100%, y compris pour les frais de pharmacie ou biologie par exemple, qui ne sont couverts qu'à hauteur de 55% et 30% sans complémentaire.
La CFE offre une première base de protection, cependant une couverture complémentaire est nécessaire pour garantir une prise en charge optimale de vos frais de santé privés en Nouvelle Zélande. Par ailleurs, la CFE facilite la réouverture des droits auprès de la CPAM au retour en France.
Les expatriés ont deux options principales : souscrire une assurance internationale au 1er Euro (100% privée) ou choisir une assurance privée en complément de la CFE.
Le système de santé public néo-zélandais, géré par Health New Zealand (Te Whatu Ora), fonctionne grâce aux contributions fiscales et offre des soins subventionnés aux personnes éligibles (système par capitation). Ce système s'articule autour de deux piliers principaux : l'Accident Compensation Corporation (ACC) qui prend en charge les frais liés aux accidents pour tous les résidents et visiteurs sur le territoire, et le Publicly Funded Health and Disability Services (PFHD) qui couvre les autres soins médicaux. Les Primary Health Organisations (PHO) sont le premier niveau d'accès aux soins, rassemblant médecins généralistes et centres de santé communautaires.
L'accès au système de santé public néo-zélandais est soumis à des conditions spécifiques pour les expatriés. Peuvent bénéficier des soins subventionnés : les résidents permanents, les titulaires d'un visa de travail valable deux ans ou plus, les citoyens australiens prévoyant de résider plus de deux ans en Nouvelle-Zélande, les réfugiés, ainsi que les étudiants bénéficiant d'une bourse du Commonwealth ou du programme d'aide néo-zélandais. Les expatriés avec un visa temporaire de moins de deux ans, incluant les PVTistes et certains étudiants internationaux, ne sont pas automatiquement couverts par ce système et doivent envisager une assurance santé privée.
Une fois éligible, l'expatrié bénéficie d'un large éventail de soins à coût réduit ou gratuit. Le système couvre les consultations chez les médecins généralistes (à tarif subventionné), les hospitalisations, les médicaments sur ordonnance (majoritairement subventionnés) et les soins d'urgence. En revanche, ce système présente des limites : les délais d'attente peuvent être longs pour les soins non urgents et certains soins spécialisés comme les soins dentaires ou optiques ne sont pas ou peu couverts.
Le système public n'exclut pas la participation des assurés pour certains frais médicaux comme les consultations de généralistes. Ce sont les copaiements, qui correspondent à la part que le patient doit régler directement, en complément de la part de subvention publique. En pratique, le copaiement peut représenter 40% à 60% du coût d'une consultation par exemple. Des inégalités flagrantes sont observées entre localités, influencées par le coût de la vie localement et pouvant dissuader les plus fragiles à consulter régulièrement dans les zones "chères".
Depuis 2022, les copaiements représentent près d'un tiers du financement des soins de médecine générale, contre seulement 12,6 % en 2015. Cette évolution reflète une pression croissante sur les patients, les médecins devant compenser une insuffisance des subventions publiques au fil du temps. Dans certains cabinets, les copaiements peuvent représenter 40 à 50 % des revenus du médecin, et ces pratiques incitent d'autant plus les assurés à récourir à une assurance privée.
Pour s'enregistrer dans le système de santé néo-zélandais, l'expatrié doit s'inscrire auprès d'un cabinet médical proche de son domicile et présenter les documents prouvant son statut de résidence.
Le marché néo-zélandais propose plusieurs compagnies d'assurance santé privées accessibles aux expatriés qui souhaitent compléter la couverture du système public ou s'assurer en dehors de celui-ci. Les principaux assureurs sont Southern Cross Healthcare, Accuro Health Insurance, nib New Zealand et UniMed qui offrent des formules adaptées localement aux besoins variés des résidents permanents et temporaires.
La souscription à une assurance santé privée locale (ou internationale) permet de faciliter l'accès aux services spécialisés ou pour les soins de prévention et non-urgents, évitant ainsi les délais d'attente parfois longs du public. Ces assurances couvrent généralement les consultations chez les spécialistes, les hospitalisations dans le secteur privé, et peuvent inclure des options pour les soins dentaires et optiques selon les formules choisies. Bien que les standards de soins ne soient pas nécessairement plus élevés dans le secteur privé, les assurés bénéficient d'un plus grand contrôle sur leur parcours de soins.
Nous recommandons aux expatriés d'examiner attentivement les conditions des assurances locales avant de souscrire. Ces polices comportent souvent des délais de carence et sont généralement libellées en anglais. De plus, contrairement aux assurances internationales, elles ne couvrent habituellement pas les soins reçus à l'étranger, y compris dans votre pays d'origine, et un réseau de soin peut être imposé. Pour les expatriés qui voyagent fréquemment ou envisagent de retourner régulièrement dans leur pays d'origine, une assurance internationale peut offrir une solution plus complète et flexible.
La Nouvelle-Zélande a des exigences d'assurance santé selon le type de visa demandé. Pour les séjours touristiques courts (moins de 3 mois), aucune obligation légale ne s'applique.
Le Programme Vacances-Travail (PVT/WHV) exige une assurance maladie, hospitalisation et rapatriement couvrant l'intégralité du séjour. Cette condition figure explicitement dans les prérequis du visa et l'attestation d'assurance peut être demandée à l'arrivée sur le territoire néo-zélandais. Le coût d'une assurance voyage spécial PVT s'élève en moyenne à 400 euros pour 1 an, mais peut varier en fonction de l'âge et du nombre d'assurés.
Pour les visas longue durée (permis de travail, visas étudiants, résidence permanente), différentes règles s'appliquent. Les détenteurs de visa étudiant doivent obligatoirement présenter une preuve d'assurance santé dans leur dossier. Les expatriés résidant deux ans ou plus peuvent progressivement accéder au système de santé national néo-zélandais (National Healthcare System), mais il est recommandé de souscrire une assurance internationale à minima pendant la période transitoire.
En cas d'accident corporel, le programme ACC (Accident Compensation Corporation) offre une couverture universelle à tous, mais celle-ci ne couvre ni le rapatriement ni les frais médicaux liés aux maladies.
Le système de santé néo-zélandais, bien que performant, peut présenter des délais d'attente considérables dans le secteur public et des coûts élevés dans le privé. Une assurance santé expatrié offre la flexibilité nécessaire à votre mode de vie mobile, en vous couvrant non seulement en Nouvelle-Zélande mais aussi lors de vos voyages dans d'autres pays ou retours temporaires dans votre pays d'origine. Cette continuité de couverture est un atout majeur pour maintenir un suivi médical cohérent.
L'accès rapide aux soins et aux professionnels de son choix sont des avantages déterminants. En Nouvelle-Zélande, comme dans de nombreux pays disposant d'un système public, les listes d'attente peuvent s'avérer longues pour certains traitements. Votre mutuelle internationale vous permet d'accéder sans attente aux établissements privés, souvent mieux équipés et offrant des soins plus personnalisés. Vous pouvez ainsi choisir librement vos praticiens et bénéficier de chambres individuelles lors d'hospitalisations.
La sérénité financière représente un autre bénéfice fondamental d'une assurance santé expatrié. Face à des frais médicaux potentiellement importants, notamment pour des hospitalisations ou des soins spécialisés hors secteur public, cette protection vous évite de puiser dans vos économies ou de renoncer à des soins par contrainte budgétaire. Nombreuses sont les assurances internationales qui proposent également des services complémentaires adaptés à la vie d'expatrié comme les consultations médicales à distance, l'assistance rapatriement ou la prévoyance décès-invalidité. Ces services facilitent grandement votre parcours de soins dans un environnement médical différent de celui que vous connaissez.
La souscription à une assurance santé expatrié doit se faire idéalement deux à trois mois avant votre départ pour la Nouvelle-Zélande, ou la date d'effet souhaitée.
Que vous soyez sur le départ ou déjà expatrié, ce délai vous permet de palier aux délais de traitement de votre dossier, notamment ceux liés à l'étude du questionnaire de santé. Et éventuellement, d'éviter les périodes de carence qui s'appliquent à certaines garanties comme les soins et prothèses dentaires (généralement 3 à 9 mois) en vous assurant dans la continuité de votre contrat précédent (équivalent). Attention, à l'étranger, il ne faut jamais résilier votre contrat en cours avant d'avoir obtenu l'accord du nouvel assureur.
Anticiper votre souscription vous donne aussi le temps de comparer les différentes offres de mutuelles expatriés, et de choisir celle qui correspond le mieux à vos besoins spécifiques. Nous recommandons de ne jamais attendre d'être sur place pour entamer ces démarches, pour éviter d'être sans couverture à votre arrivée, et surtout pour avoir tous les documents utiles à votre adhésion à portée de main.
Le choix de votre assurance santé internationale peut se faire en nous contactant directement et/ou en utilisant notre comparateur dans un premier temps. Nous avons 2 bureaux (Toulouse et Tahiti) de telle sorte que nous sommes en mesure de couvrir quasiment tous les fuseaux horaires possibles.
Après validation de votre contrat santé expatrié, vous recevrez vos documents contractuels et numéros d'urgence. Notre accompagnement ne s'arrête pas à la vente du contrat, nous vous accompagnons pour toute la durée de votre adhésion.
La Nouvelle-Zélande disposant d'un système de santé public efficace, le choix d'une assurance santé expatrié peut légitimement poser question.
Pour ceux qui souhaitent bénéficier d’une couverture étendue dans le secteur privé, limiter les restes à charge éventuels, une grande liberté de choix de médecin et qui sont particulièrement mobiles, il peut être intéressant de souscrire une formule hospitalisation et frais médicaux courants, avec option assistance rapatriement (à la place d'une assurance privée locale). Si vous n'êtes pas éligible au régime local néo-zélandais, ce sera alors indispensable; ces prestations peuvant représenter des coûts significatifs pour un expatrié sans couverture locale ou internationale adéquate.
De plus, en fonction de vos besoins personnels, il peut être pertinent d’inclure des options telles que l’optique et le dentaire. Ces soins ne sont généralement pas couverts par le système public et peuvent s’avérer coûteux, surtout si vous portez des lunettes ou avez besoin de traitements dentaires. Concernant la maternité, cette option sera à envisager si vous souhaitez accoucher dans votre pays d'origine par exemple, ou dans des établissements privés spécifiques.
Les assurances santé expatrié les plus complètes intègrent également des services à forte valeur ajoutée comme la téléconsultation, le second avis médical pour les pathologies graves, ou encore un soutien psychologique. L'adéquation entre vos besoins personnels, le chois du type d"infrastructures locales et votre budget orientera votre choix final.
Le fonctionnement des avances de frais avec une assurance santé expatrié varie selon le type de soins. Pour la médecine courante (consultations, pharmacie, examens), vous devrez généralement avancer les frais puis transmettre vos factures à votre assurance pour remboursement. Cette règle s'applique même pour les soins réalisés en milieu hospitalier sans nuitée, souvent appelés "out-patient care". Le tiers-payant hors hospitalisation sera parfois possible lorsque l'assureur dispose d'un réseau de soin spécifique et sur demande d'entente préalable.
Pour les hospitalisations dépassant 24 heures ou ambulatoire programmée (in-patient care), vous n'aurez généralement pas à avancer les frais, quel que soit votre assureur international. Dans le cadre d'une urgence ce sera l'assistance (que vous aurez contacté) qui fera le nécessaire auprès de l'établissement pour l'accord de prise en charge. Ce qui évite d'avancer des sommes potentiellement importantes lors d'une hospitalisation en Nouvelle-Zélande.
Pour obtenir un remboursement optimal de vos frais médicaux, sachez que les reçus simplifiés ne sont généralement pas suffisants pour les assureurs internationaux, une facture détaillée acte par acte sera nécessaire au traitement de votre demande. L'envoi des justificatifs se fait généralement via une plateforme en ligne ou une application mobile de votre assurance internationale, toutefois il est important de conserver les originaux. Les délais de remboursement varient selon les assureurs, allant de quelques jours pour un contrat au 1er Euro à plusieurs semaines en complément de la CFE.
L’assistance rapatriement offre une protection en cas d’urgence médicale ou de situations imprévues, permettant aux expatriés de bénéficier d’un soutien logistique et financier pour leur retour dans leur pays d’origine ou leur transfert vers un établissement médical adapté. Dans un contexte où les distances géographiques et les différences culturelles peuvent rendre les urgences médicales particulièrement complexes, cette garantie joue un rôle clé dans la tranquillité d’esprit des expatriés.
L’assistance rapatriement d'une assurance santé internationale est conçue pour répondre aux besoins spécifiques des expatriés confrontés à des urgences médicales graves. En Nouvelle-Zélande, où les infrastructures médicales sont généralement de qualité, il peut néanmoins arriver que certains traitements spécialisés ne soient pas disponibles localement. Dans de tels cas, l’assistance rapatriement permet d’organiser le transfert vers un hôpital adapté, que ce soit en Nouvelle-Zélande ou dans un autre pays. Cette garantie couvre alors les frais liés au transport médicalisé, qui peut inclure des avions sanitaires dont le coût moyen dépasse 40 000 €. Elle prend également en charge le retour prématuré dans le pays d’origine pour poursuivre un traitement ou se rapprocher de ses proches.
Des garanties de confort tels que le rapatriement en cas de décès, la responsabilité civile, les frais de recherche et secours, ou un billet d'avion en cas de décès ou maladie grave d'un parent proche, ainsi qu'une assistance juridique ou psychologique, sont autant d'avantages à prendre en compte au moment de faire son choix de couverture.
Avertissement : Les informations présentées sur cette page sont fournies à titre indicatif et ne sauraient se substituer à la consultation des autorités locales compétentes ou aux conseils d’un professionnel du droit. Malgré le soin apporté à la vérification des sources, des erreurs ou des évolutions peuvent survenir.
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